Droit d'auteur et licences

Le Service hydrographique du Canada (SHC) est reconnu pour ses cartes marines et publications nautiques de renommée mondiale. Il offre un portefeuille constitué de près de 1 000 cartes marines, de centaines de publications, ainsi que de grands ensembles de données bathymétriques, océanographiques et sur les environnements marins.

Tous les produits et toutes les données du SHC  sont protégés par un droit d’auteur de la Couronne. Informez-vous sur l’Accord de licence d’utilisateur final qui souligne vos droits à titre d'utilisateur de cartes marines du SHC .

Le SHC accorde à un grand nombre de dépositaires, de revendeurs de produits à valeur ajoutée et d’utilisateurs particuliers des licences pour ses produits et données dans le cadre d'accords de licence auxquels correspondent divers tarifs de redevance. Des concepteurs ont souvent innové en utilisant une propriété intellectuelle du SHC pour développer de nouveaux produits originaux.

Apprenez-en davantage sur les façons de travailler avec le SHC pour utiliser ses produits et données. Vous devez obtenir une licence pour utiliser la propriété intellectuelle du SHC. La reproduction de l'écusson et du logo du SHC est interdite.

Si l'une de ces possibilités vous intéresse, veuillez communiquer avec le SHC à chsinfo@dfo-mpo.gc.ca.